Mentions légales

Dernière mise à jour : 13/08/2026

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1. Éditeur du site

Le Site est édité par la société A.F.C. MENUISERIE.

Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Capital social : 50 000,00 €
Siège social : Sainte Anne, 3 rue des Essards, 85670 Saint-Christophe-du-Ligneron
SIREN : 751 239 526
SIRET (siège) : 751 239 526 00039
RCS : 751 239 526 R.C.S. La Roche-sur-Yon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR26751239526
Code APE / NAF : 43.32A — Travaux de menuiserie bois et PVC
Président : HOLDING ANTHONY QUAIREAU
Directeur général : Anthony Quaireau
Téléphone : 02 51 68 19 97
Email : contact@afcmenuiserie.com

Directeur de la publication : Anthony Quaireau, en qualité de Directeur général de A.F.C. MENUISERIE.

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par la société OVH SAS.

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com
3. Conception et réalisation du site

La conception, le développement et la réalisation du Site ont été assurés par :

MO-K COMMUNICATION

Forme juridique : SARL
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 4 place des Halles, 85190 Aizenay
SIREN : 878 400 126
SIRET : 878 400 126 00024
RCS : La Roche-sur-Yon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR32878400126
Gérante : Marine Chaillou
Email : hello@mok-communication.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de A.F.C. MENUISERIE ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de A.F.C. MENUISERIE, sauf mention contraire ou exceptions prévues par la loi.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site sont détaillées dans notre Politique de confidentialité https://afcmenuiserie.com/politique-de-confidentialite/.

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email :

contact@afcmenuiserie.com

Par téléphone :

02 51 68 19 97

Par courrier :

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